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Durée et résiliation

9. DUREE ET RESILIATION

1. L’adhésion de l’Utilisateur aux Services « Freemium » est conclue pour une durée indéterminée.

L’Utilisateur pourra y mettre fin à tout moment en adressant un e-mail aux coordonnées figurant sous l’article 11.1 des présentes / en clôturant son compte Utilisateur.

2. L’abonnement de l’Utilisateur aux Services « Premium » est conclu pour une durée déterminée, variable en fonction du choix qu’il aura effectué au moment de son abonnement entre les différentes options proposées.

Il se renouvellera automatiquement à l’expiration de la période d’engagement initiale, pour la même durée, sauf lorsque l’Utilisateur aura envoyé un e-mail à l’Editeur aux coordonnées figurant sous l’article 11.1 des présentes lui notifiant sa décision de ne pas renouveler l’abonnement, ce au plus tard le jour de la date d’expiration de son abonnement (ex : un abonnement d’une durée de 1 an conclu le 30 janvier 2018 se renouvellera automatiquement pour la même durée, sauf envoi d’un e-mail au plus tard le 30 janvier 2019).

3. BOOKTRIP.FR se réserve le droit de résilier sans préavis ni indemnités l’adhésion de l’Utilisateur, comprenant logiquement son éventuel abonnement aux Services « Premium », en cas de manquement de celui-ci aux obligations résultant des présentes CGUS, ou en cas de violation par celui-ci, dans le cadre son adhésion et de son utilisation des Services, des Lois et Réglementations diverses en vigueur, de portée nationale, communautaire et internationale le cas échéant, ainsi qu’à l’Ordre Public et aux bonnes mœurs.

4. Dans tous les cas de résiliation du présent contrat visés sous l’article 9.3, l’accès de l’Utilisateur à son compte Utilisateur sera automatiquement invalidé, de même que l’Utilisateur ne pourra plus utiliser les Services.

5. Conformément aux recommandations de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés), BOOKTRIP.FR ne conserve pas les données et informations concernant l’Utilisateur au-delà d’une durée de un (1) an à compter de l’expiration de son adhésion aux Services ou de la résiliation du contrat par l’Editeur, sauf obligation légale d’archivage avec accès restreint et sécurisé pour une durée supplémentaire (cf.art.10.5).

6. BOOKTRIP.FR conserve la faculté de suspendre temporairement ou définitivement et sans préavis la fourniture de tout ou partie des Services :
a)    en cas de force majeure, telle que définie par l’article 1218 du Code Civil ;
b)    de manière discrétionnaire, 
Les présentes Conditions seront alors automatiquement résiliées, sans que l’Utilisateur ne puisse s’y opposer, ou prétendre à une quelconque d’indemnisation, sauf le cas échéant remboursement du montant de son abonnement aux Services, au prorata de la durée restant à courir de son abonnement à la date de la suspension des Services.



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